1. Informations légales
Conformément à la législation suisse, les informations suivantes sont à disposition des utilisateurs de ce site :
-
Nom de l’entreprise : Schmutz Motocycle
-
Forme juridique : Entreprise individuelle
-
Adresse du siège social : Route de la colline 42, 1784 Courtepin, Suisse
-
Numéro de TVA / UID : CHE-153.337.390
-
E-mail : Moto.Repaire@hotmail.com
-
Téléphone : +41 79 382 38 52
-
Responsable du site : Schmutz Yann
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, designs) sont la propriété de Schmutz Motocycle ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
3. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, Schmutz Motocycle ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou informations obsolètes.
L’utilisation du site se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Nous ne garantissons pas l’accessibilité continue et sans interruption du site.
4. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes et de leur politique de confidentialité.
5. Protection des données
Les informations personnelles fournies par les utilisateurs lors de la commande ou de l’inscription sont traitées conformément à la législation Suisse sur la protection des données et à notre politique de confidentialité. Elles ne sont utilisées que pour les finalités indiquées et ne sont pas transmises à des tiers non autorisés.
6. Loi applicable et juridiction compétente
Le droit suisse s’applique exclusivement à toutes les relations juridiques entre Schmutz Motocycle et les utilisateurs de ce site.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du siège social de l’entreprise.